Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société ATELIER IRIS, ci-après désignée comme « le Vendeur », commercialise ses bijoux auprès de ses clients, ci-après désignés comme « les Acheteurs ».

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des ventes de bijoux proposés par Atelier IRIS, qu’ils soient réalisés sur mesure ou personnalisés, et commercialisés via le site internet de l’Atelier ou par tout autre canal de vente mis à disposition par le Vendeur.

Article 2 – Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le site internet de l’Atelier IRIS implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’Acheteur, sans réserve.

Avant la validation de sa commande, l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter expressément.

Article 3 – Produits et Commandes

Atelier IRIS propose à la vente des bijoux, principalement personnalisés ou réalisés sur mesure (choix des matériaux, tailles, gravures, finitions, etc.).

Les descriptions, visuels et caractéristiques des produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en raison du caractère artisanal et personnalisé des créations, de légères variations peuvent exister entre les visuels présentés et le produit final.

Les commandes sont passées exclusivement via le site internet ou selon les modalités précisées par Atelier IRIS.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas d’indisponibilité, d’erreur manifeste, de défaut de paiement ou pour tout motif légitime.

Article 4 – Prix et Paiement

Les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée garantissant la confidentialité des données bancaires.

La commande est considérée comme ferme et définitive après validation du paiement.

Article 5 – Fabrication et Livraison

Les bijoux commandés auprès d’Atelier IRIS étant réalisés sur mesure ou personnalisés, un délai de fabrication est nécessaire avant l’expédition.

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité de la création, du volume de commandes et des contraintes logistiques.

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande.

Article 6 – Droit de Rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

En conséquence, les bijoux personnalisés ou réalisés sur mesure par Atelier IRIS ne peuvent faire l’objet d’aucun droit de rétractation, dès lors que la fabrication a commencé après validation de la commande par l’Acheteur.

Article 7 – Données Personnelles

Atelier IRIS s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les Acheteurs et à les traiter conformément à la réglementation en vigueur et à sa politique de confidentialité.

Article 8 – Litiges et Droit Applicable

En cas de litige, les Parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis aux juridictions compétentes conformément au droit français.

Annexe – Clause de non-responsabilité post-livraison et absence de remboursement

Responsabilité après livraison

Une fois la commande livrée et réceptionnée, Atelier IRIS décline toute responsabilité pour les dommages survenus après la livraison.

Inspection à la réception
L’Acheteur est tenu de vérifier l’état du bijou dès réception. Toute anomalie ou défaut apparent doit être signalé sans délai au service clientèle.

Utilisation et entretien des bijoux
Les bijoux doivent être portés et entretenus conformément aux recommandations fournies. Atelier IRIS ne saurait être tenue responsable des détériorations dues à une mauvaise utilisation, à un manque d’entretien, à des chocs, à l’exposition à l’eau, aux produits chimiques ou à des conditions inadaptées.

Port et manipulation
Les bijoux étant des créations délicates, Atelier IRIS décline toute responsabilité en cas de casse, déformation ou perte après livraison.

Absence de remboursement

Toute commande passée auprès d’Atelier IRIS est ferme et définitive. Aucun remboursement ne sera effectué, en particulier pour les bijoux personnalisés ou réalisés sur mesure.

Exceptions légales
Les dispositions légales relatives aux produits défectueux ou non conformes restent pleinement applicables, conformément à la législation en vigueur.